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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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MON RENOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON RENOM
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1690906
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque MON RENOM

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « MON RENOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) (dossier no 2194373) - France.

La marque MON RENOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON RENOM est expirée depuis le 29 août 2011.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194373) - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD - (dossier no 2194373) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194373 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.