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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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MICHEL L'ESCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL L'ESCAN
CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94551811
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque MICHEL L'ESCAN

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL L'ESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2277910) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2277910) - 62503 - France.

La marque MICHEL L'ESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL L'ESCAN est expirée depuis le 27 décembre 2014.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2277910) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2277910) - 62503 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277910 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

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