Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
/
MARQUIS DE SOUBRION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SOUBRION
CAVES SAINT-ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1649305
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque MARQUIS DE SOUBRION

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE SOUBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES ST ARNOULD domicilié(e) (dossier no 2194378) - France.

La marque MARQUIS DE SOUBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE SOUBRION est expirée depuis le 11 mars 2011.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194378) - France - SIREN 410323562


CAVES ST ARNOULD - (dossier no 2194378) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194378 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.