Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MARQUIS DE DAMOISELLLE
Numéro de dépôt :
96637115
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque MARQUIS DE DAMOISELLLE
Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE DAMOISELLLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1997 - Retrait total n°230891 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1997-01-13