Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MARQUIS DE DAMOISELLLE
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96637115
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MARQUIS DE DAMOISELLLE

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE DAMOISELLLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT - BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND, RUE DE LA CROIX PELERINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT - BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France - SIREN 576380232


CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND, RUE DE LA CROIX PELERINE - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Retrait total n°230891 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1997-01-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)