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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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LUC BONNEGORGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUC BONNEGORGE
CAVES SAINT ARNOULD S.A.

Numéro de dépôt :
94551824
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque LUC BONNEGORGE

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUC BONNEGORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France.

La marque LUC BONNEGORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUC BONNEGORGE est expirée depuis le 27 décembre 2004.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD S.A. - RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France - SIREN 576380232


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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