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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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LES CAPIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPIERES
CAVES SAINT ARNOULD (SA)

Numéro de dépôt :
1534983
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque LES CAPIERES

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LES CAPIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, 62500 SAINT MARTIN AU LAERT - France.

La marque LES CAPIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPIERES est expirée depuis le 30 mai 1999.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SA) - RUE DE LA CROIX PELERINE, 62500 SAINT MARTIN AU LAERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Vins, spiritueux et liqueurs