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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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LE CRACELAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CRACELAN
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1309770
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
29/08/2004
LE CRACELAN de CAVES SAINT ARNOULD

Présentation de la marque LE CRACELAN

Déposée le 29 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « LE CRACELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX (dossier no 2037248) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

La marque LE CRACELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CRACELAN est expirée depuis le 29 août 2004.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX (dossier no 2037248) - France - SIREN 576380232


Renouvellement sans limitation le 25 août 1994 n°2037248 - Publication au BOPI 1994-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 mars 1991 - Transmission de propriété n°52355 - Publication au BOPI 1991-03-15

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