Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
/
JEAN-LUC HAUTEVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-LUC HAUTEVIN
CAVES SAINT ARNOULD S.A

Numéro de dépôt :
94551816
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque JEAN-LUC HAUTEVIN

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-LUC HAUTEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France.

La marque JEAN-LUC HAUTEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-LUC HAUTEVIN est expirée depuis le 27 décembre 2004.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD S.A - RUE DE LA CROIX PELERINE BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France - SIREN 576380232


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Vins spiritueux liqueurs