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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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JEAN-LOUIS GUILLEVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-LOUIS GUILLEVENT
CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94551817
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque JEAN-LOUIS GUILLEVENT

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-LOUIS GUILLEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2277904) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2277904) - 62503 - France.

La marque JEAN-LOUIS GUILLEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-LOUIS GUILLEVENT est expirée depuis le 27 décembre 2014.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2277904) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2277904) - 62503 - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277904 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

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