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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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JEAN D'ASTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN D'ASTIER
CAVES SAINT-ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1706060
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
15/10/2011

Présentation de la marque JEAN D'ASTIER

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « JEAN D'ASTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT-MARTIN-AU-LAERT B.P 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2196282) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) (dossier no 2196282) - France.

La marque JEAN D'ASTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN D'ASTIER est expirée depuis le 15 octobre 2011.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT-MARTIN-AU-LAERT B.P 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2196282) - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS - (dossier no 2196282) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287955 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 19 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332979 - Publication au BOPI 2001-10-19

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2196282 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

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