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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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GRAMMONTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAMMONTS
CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3483328
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/02/2017
GRAMMONTS de CAVES SAINT-ARNOULD

Présentation de la marque GRAMMONTS

Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GRAMMONTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT-ARNOULD Monique LOOTS domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMMONTS est expirée depuis le 22 février 2017.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT-ARNOULD Monique LOOTS - RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).