Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
/
FELIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FELIGNAC
CAVES SAINT ARNOULD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93461048
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque FELIGNAC

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2239305) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2239305) - 62503 - France.

La marque FELIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FELIGNAC est expirée depuis le 22 mars 2013.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD, SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2239305) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2239305) - 62503 - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239305 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, Ale et Porter; Eaux Minérales et Gazeuses et Autres Boissons non Alcooliques; Sirops et Autres Préparations pour faire des boissons.Vins, Spiritueux et Liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.