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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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ESTOUVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTOUVAL
CAVES SAINT-ARNOULD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93461047
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque ESTOUVAL

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESTOUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT-MARTIN AU LAERT (dossier no 2239306) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2239306) - 62503 - France.

La marque ESTOUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTOUVAL est expirée depuis le 22 mars 2013.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD, SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT-MARTIN AU LAERT (dossier no 2239306) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2239306) - 62503 - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239306 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, Ale et Porter; Eaux Minérales et Gazeuses et Autres boissons non Alcooliques; Sirops et Autres Préparations pour faire des boissons.Vins, Spiritueux et Liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.