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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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DONIASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONIASOL
CAVES SAINT-ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1193480
Date de dépôt :
26/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2012

Présentation de la marque DONIASOL

Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONIASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT-MARTIN AU LAERT, B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2214509) - 62503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOUIS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2214509) - 62503 - France.

La marque DONIASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DONIASOL est expirée depuis le 26 janvier 2012.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD (Société Anonyme) - RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT-MARTIN AU LAERT, B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2214509) - 62503 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT-ARNOULD MONIQUE LOUIS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2214509) - 62503 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Renouvellement sans limitation n°2000444 - Publication au BOPI 1993-12

Inscription - Transmission de propriété n°45594 - Publication au BOPI

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2214509 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins, spiritueux et liqueurs.