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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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CUVEE CANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CANTA
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98765246
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque CUVEE CANTA

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France.

La marque CUVEE CANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CANTA est expirée depuis le 11 décembre 2008.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).