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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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CHAUVIREUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUVIREUIL
CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1490994
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018
CHAUVIREUIL de CAVES SAINT-ARNOULD

Présentation de la marque CHAUVIREUIL

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUVIREUIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2384237) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, BP 160,62503 SAINT-OMER (dossier no 2384237) - 62503 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUVIREUIL est expirée depuis le 28 septembre 2018.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2384237) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, BP 160,62503 SAINT-OMER (dossier no 2384237) - 62503 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation n°2126991 - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183030 - Publication au BOPI 1995-03-13

Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316174 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 13 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183031 - Publication au BOPI 1995-03-13

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384237 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins, spiritueux et liqueurs.