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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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CEP D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEP D'OR
CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95578261
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2015

Présentation de la marque CEP D'OR

Déposée le 26 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEP D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2291382) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOUIS domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, B.P. 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2291382) - France.

La marque CEP D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP D'OR est expirée depuis le 26 juin 2015.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2291382) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOUIS - RUE DE LA CROIX PELERINE, B.P. 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2291382) - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291382 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)