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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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CELLIER SAINT MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CELLIER SAINT MICHEL
CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97705890
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2017

Présentation de la marque CELLIER SAINT MICHEL

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER SAINT MICHEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2361639) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2361639) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER SAINT MICHEL est expirée depuis le 20 novembre 2017.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2361639) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2361639) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361639 - Publication au BOPI 2008-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des Bières).