Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE AUTO EXPRESS
CAVES SAINT ARNOULD

Numéro de dépôt :
1236797
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2003
CAVE AUTO EXPRESS de CAVES SAINT ARNOULD

Présentation de la marque CAVE AUTO EXPRESS

Déposée le 20 mai 1983 par la société CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE AUTO EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT (Pas de Calais) (dossier no 2019012) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

La marque CAVE AUTO EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE AUTO EXPRESS est expirée depuis le 20 mai 2003.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD - RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT (Pas de Calais) (dossier no 2019012) - France - SIREN 576380232


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1993 n°2019012 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription - Résiliation de licence n°26463 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24394 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15897 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.