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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
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BOURREE D'AUVERGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURREE D'AUVERGNE
CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97667999
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2017

Présentation de la marque BOURREE D'AUVERGNE

Déposée le 6 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURREE D'AUVERGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2335845) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2335845) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURREE D'AUVERGNE est expirée depuis le 6 mars 2017.

CAVES SAINT-ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT-ARNOULD SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2335845) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - RUE DE LA CROIX PELERINE, BP 160 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2335845) - France


Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335845 - Publication au BOPI 2007-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins délimités de qualité supérieure "Côtes d'Auvergne" eaux-de-vie d'appellation d'origine "Marc d'Auvergne"