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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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BONDAREZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONDAREZ
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98765250
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque BONDAREZ

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDAREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France.

La marque BONDAREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONDAREZ est expirée depuis le 11 décembre 2008.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).