Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE'S
CAVES SAINT ARNOULD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1444386
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque ARTE'S

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) rue de la Croix Pélerine, SAINT MARTIN AU LAERT, 62500 SAINT OMER. - France.

La marque ARTE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE'S est expirée depuis le 11 janvier 1998.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (S.A.) - rue de la Croix Pélerine, SAINT MARTIN AU LAERT, 62500 SAINT OMER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.