ARTE'S
Présentation de la marque ARTE'S
Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE'S est expirée depuis le 11 janvier 1998.
CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24