Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APOLLO
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95570610
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque APOLLO

Déposée le 2 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APOLLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France.

La marque APOLLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOLLO est expirée depuis le 2 mai 2005.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , CSA CAVES ST ARNOULD


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme) - RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France - SIREN 576380232


CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France


Inscription le 16 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314172 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons