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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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ANDRE FORTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE FORTIN
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1649314
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque ANDRE FORTIN

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE FORTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES ST ARNOULD domicilié(e) (dossier no 2194385) - France.

La marque ANDRE FORTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE FORTIN est expirée depuis le 11 mars 2011.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194385) - France - SIREN 410323562


CAVES ST ARNOULD - (dossier no 2194385) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194385 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers