Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMBRERO
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT OMER (Pas de Calais).

Numéro de dépôt :
1292941
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque SOMBRERO

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMBRERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine - France.

La marque SOMBRERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMBRERO est expirée depuis le 14 décembre 1994.

CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine a également déposé les autres marques suivantes : VIGNEVERRE , CHAVILOR , ESTOUVAL , PATMOS , FOUGAL , TONNEUIL , LAMIROY , ESTALOU , FESTIGNERE , ACADIA


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT OMER (Pas de Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Bière ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.