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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Quarante et Un
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CAVES 41
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVES 41
Caves Quarante et Un, SARL

Numéro de dépôt :
4132239
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
CAVES 41 de Caves Quarante et Un

Présentation de la marque CAVES 41

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Quarante et Un auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVES 41 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Quarante et Un domicilié(e) 191 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30900 - NÎMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 352 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves Quarante et Un, Mlle FANNY SIRE domicilié(e) 191 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30900 - NÎMES - France.

La marque CAVES 41 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES 41 arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

Caves Quarante et Un a également déposé les autres marques suivantes : GALIA , CAVES QUARANTE ET UN DE BELLES HISTOIRES D HOMMES ET DE VIGNES. , Caves Quarante et Un , TERRAMAR , CONVERSATION AVEC LE LANGUEDOC ET LE ROUSSILLON


Caves Quarante et Un, SARL - 191 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30900 - NÎMES - France - SIREN 392352282


Caves Quarante et Un, Mlle FANNY SIRE - 191 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30900 - NÎMES - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.