Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CROIX MARIE
CAVES PLOUZEAU, SARL

Numéro de dépôt :
4150010
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2025
DOMAINE DE LA CROIX MARIE de CAVES PLOUZEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE

Déposée le 21 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU domicilié(e) 1 ROUTE DES BASSES VIGNES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES PLOUZEAU, M. Plouzeau Marc domicilié(e) 1 ROUTE DES BASSES VIGNES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

CAVES PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : M PLOUZEAU , CHATEAU DE LA BONNELIERE , PERLES FINES , DOMAINE DE LA BONNELIERE


CAVES PLOUZEAU, SARL - 1 ROUTE DES BASSES VIGNES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France - SIREN 634800197


CAVES PLOUZEAU, M. Plouzeau Marc - 1 ROUTE DES BASSES VIGNES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays.