DOMAINE DE LA CROIX MARIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE
Déposée le 21 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX MARIE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.
CAVES PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32