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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES NOTRE DAME
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CAVES CAIREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES CAIREL
CAVES NOTRE DAME (SAS), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3131428
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
CAVES CAIREL de CAVES NOTRE DAME

Présentation de la marque CAVES CAIREL

Déposée le 15 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES CAIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES NOTRE DAME domicilié(e) 41, rue de l'Aiguillerie - 34000 - MONPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 227 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque CAVES CAIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES CAIREL est expirée depuis le 15 novembre 2021.

CAVES NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : L'ECRIT-VIN , CAVES NOTRE DAME , LA ROUTE DES VINS


CAVES NOTRE DAME (SAS), Société par actions simplifiée - 41, rue de l'Aiguillerie - 34000 - MONPELLIER - France - SIREN 316227065


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484808 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22

Vins.