Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE TAILLE
CAVES MONTMIREL S.A.

Numéro de dépôt :
98748659
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2008

Présentation de la marque ROSE TAILLE

Déposée le 1 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL domicilié(e) 78, RUE DU PERE GWENAEL, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES MONTMIREL - France.

La marque ROSE TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE TAILLE est expirée depuis le 1 septembre 2008.

CAVES MONTMIREL a également déposé les autres marques suivantes : DUCS OCCITANS , LE CEPAGE AUTHENTIQUE , LES OMBRELLES , Chevalier Catalan , VIEUX PRIEURE , Baron de la Jévrie , CEPAGES ET TRADITION


CAVES MONTMIREL S.A. - 78, RUE DU PERE GWENAEL, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772401


CAVES MONTMIREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vins de différentes origines.