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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel
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Chevalier Catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevalier Catalan
Caves Montmirel (S.A.)

Numéro de dépôt :
97661449
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque Chevalier Catalan

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chevalier Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel domicilié(e) 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves Montmirel - France.

La marque Chevalier Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier Catalan est expirée depuis le 20 janvier 2007.

Caves Montmirel a également déposé les autres marques suivantes : DUCS OCCITANS , LE CEPAGE AUTHENTIQUE , LES OMBRELLES , ROSE TAILLE , VIEUX PRIEURE , Baron de la Jévrie , CEPAGES ET TRADITION


Caves Montmirel (S.A.) - 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772401


Caves Montmirel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

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