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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel
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Baron de la Jévrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron de la Jévrie
Caves Montmirel SA

Numéro de dépôt :
96653949
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque Baron de la Jévrie

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron de la Jévrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caves Montmirel domicilié(e) 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves Montmirel - France.

La marque Baron de la Jévrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de la Jévrie est expirée depuis le 2 décembre 2006.

Caves Montmirel a également déposé les autres marques suivantes : DUCS OCCITANS , LE CEPAGE AUTHENTIQUE , LES OMBRELLES , Chevalier Catalan , ROSE TAILLE , VIEUX PRIEURE , CEPAGES ET TRADITION


Caves Montmirel SA - 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772401


Caves Montmirel - France


Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248270 - Publication au BOPI 1998-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Muscadet Sèvre et Maine sur Lie, Appellation contrôlée