Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT
Caves Mérat

Numéro de dépôt :
951949
Date de dépôt :
14/10/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT

Déposée le 14 octobre 1974 par Caves Mérat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caves Mérat domicilié(e) (soc. an.), Maizières-la-Grande-Paroisse (Aube). - France.

La marque COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT est expirée depuis le 14 octobre 1984.

Caves Mérat a également déposé les autres marques suivantes : M , CAVES MERAT , MOUSSILLANT , ROBERT D AGRET CASTEL ROUGE


Caves Mérat - (soc. an.), Maizières-la-Grande-Paroisse (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vins, vins de champagne, mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.