Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX COMTE
Numéro de dépôt :
1732152
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
11/10/1995
Présentation de la marque VIEUX COMTE
Déposée le 11 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caves Languedoc Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « VIEUX COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX COMTE est expirée depuis le 11 octobre 1995.
Caves Languedoc Roussillon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10