Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR D'ARTISTES
CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
4652785
Date de dépôt :
02/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
TERROIR D\'ARTISTES de CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque TERROIR D'ARTISTES

Déposée par voie électronique le 2 juin 2020 par CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 610 Rue alfred nobel - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON, Monsieur NICOLAS CHEBILLE domicilié(e) 610 Rue alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque TERROIR D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR D'ARTISTES arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.

CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : LOUISET , DARMONT , CLOMANET , Polensac , MELIAC , ARLEMONT , LES PRADELLES , VALNEIS , Jeanette , MILLAC


CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON - 610 Rue alfred nobel - 34000 - MONTPELLIER - France


CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON, Monsieur NICOLAS CHEBILLE - 610 Rue alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.