SOUVENIRS DE FRANCE
Présentation de la marque SOUVENIRS DE FRANCE
Déposée le 11 août 1992 par la société CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVENIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUVENIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIRS DE FRANCE est expirée depuis le 11 août 2002.
CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33