Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIRS DE FRANCE
CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
92430359
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2002

Présentation de la marque SOUVENIRS DE FRANCE

Déposée le 11 août 1992 par la société CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVENIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) Le Millénaire, 610 rue A. Nobel, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SOUVENIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIRS DE FRANCE est expirée depuis le 11 août 2002.

CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA FERME , LUC SAINT-ROCHE , CHATEAUX ET CHATEAUX , LES MAITRES VIGNERONS EN FITOU , LOUISET , DARMONT , CLOMANET , Polensac , MELIAC , ARLEMONT


CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON - Le Millénaire, 610 rue A. Nobel, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 331004002


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)