Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TRESORIERE
Numéro de dépôt :
1364408
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
29/05/1995
Présentation de la marque LA TRESORIERE
Déposée le 29 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « LA TRESORIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TRESORIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRESORIERE est expirée depuis le 29 mai 1995.
CAVES LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01