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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER
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LE CAVEAU SAVOYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVEAU SAVOYARD
CAVES JEAN PERRIER (SA)

Numéro de dépôt :
1432552
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/10/1997
LE CAVEAU SAVOYARD de CAVES JEAN PERRIER

Présentation de la marque LE CAVEAU SAVOYARD

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CAVEAU SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER domicilié(e) SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque LE CAVEAU SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVEAU SAVOYARD est expirée depuis le 16 octobre 1997.

CAVES JEAN PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PERRIER ET FILS


CAVES JEAN PERRIER (SA) - SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée.