Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT DES MONTAGNARDS
CAVES JEAN PERRIER & FILS, SA

Numéro de dépôt :
92444569
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
23/11/2012

Présentation de la marque LE POT DES MONTAGNARDS

Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE POT DES MONTAGNARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS domicilié(e) 73800 LES MARCHES (dossier no 2231614) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) domicilié(e) 73800 LES MARCHES (dossier no 2231614) - France.

La marque LE POT DES MONTAGNARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT DES MONTAGNARDS est expirée depuis le 23 novembre 2012.

CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PERE JEAN , LE POT DES MONTAGNARDS , Fleur de Roussanne , Graine de Terroir , LA FIOLE DU PATRON , LE CELLIER DE LACHAT , LA SASSON , LE CAVEAU SAVOYARD , VIEILLES GROBES , CUVEE GASTRONOMIE


CAVES JEAN PERRIER & FILS, SA - 73800 LES MARCHES (dossier no 2231614) - 73800 - France - SIREN 747020352


CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - 73800 LES MARCHES (dossier no 2231614) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2231614 - Publication au BOPI 2002-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vins