LE POT DES MONTAGNARDS
Présentation de la marque LE POT DES MONTAGNARDS
Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE POT DES MONTAGNARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE POT DES MONTAGNARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT DES MONTAGNARDS est expirée depuis le 23 novembre 2012.
CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2231615 - Publication au BOPI 2002-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02