Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SASSON
CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA)

Numéro de dépôt :
95589176
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque LA SASSON

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LA SASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS domicilié(e) LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - France.

La marque LA SASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SASSON est expirée depuis le 14 septembre 2005.

CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PERE JEAN , LE POT DES MONTAGNARDS , Fleur de Roussanne , Graine de Terroir , LA FIOLE DU PATRON , LE CELLIER DE LACHAT , LE CAVEAU SAVOYARD , VIEILLES GROBES , CUVEE GASTRONOMIE , CUVEE GASTRONOMIE JEAN PERRIER ET FILS


CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France - SIREN 747020352


CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Vins de Savoie, d'appellation d'origine contrôlée