Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graine de Terroir
CAVES JEAN PERRIER & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99770690
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque Graine de Terroir

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « Graine de Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS domicilié(e) 73800 LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES JEAN PERRIER et FILS (S.A.) - France.

La marque Graine de Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graine de Terroir est expirée depuis le 18 janvier 2009.

CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PERE JEAN , LE POT DES MONTAGNARDS , Fleur de Roussanne , LA FIOLE DU PATRON , LE CELLIER DE LACHAT , LA SASSON , LE CAVEAU SAVOYARD , VIEILLES GROBES , CUVEE GASTRONOMIE , CUVEE GASTRONOMIE JEAN PERRIER ET FILS


CAVES JEAN PERRIER & FILS (S.A.) - 73800 LES MARCHES - France - SIREN 747020352


CAVES JEAN PERRIER et FILS (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée.