Fleur d'Altesse
Présentation de la marque Fleur d'Altesse
Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « Fleur d'Altesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fleur d'Altesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur d'Altesse est expirée depuis le 18 janvier 2009.
CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10