Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE GASTRONOMIE
CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA)
CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1316258
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
14/09/2005
CUVEE GASTRONOMIE de CAVES JEAN PERRIER & FILS

Présentation de la marque CUVEE GASTRONOMIE

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS et la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CUVEE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS domicilié(e) LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2039554) - France et la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER & FILS domicilié(e) LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2055112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque CUVEE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CUVEE GASTRONOMIE est expirée depuis le 14 septembre 2005.

CAVES JEAN PERRIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PERE JEAN , LE POT DES MONTAGNARDS , Fleur de Roussanne , Graine de Terroir , LA FIOLE DU PATRON , LE CELLIER DE LACHAT , LA SASSON , LE CAVEAU SAVOYARD , VIEILLES GROBES , CUVEE GASTRONOMIE JEAN PERRIER ET FILS


CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2039554) - France

CAVES JEAN PERRIER & FILS (SA) - LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2055112) - France - SIREN 7



Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1994 n°2055112 - Publication au BOPI 1994-10-17

Renouvellement sans limitation n°2039554 - Publication au BOPI 1994-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Vins d'appellation contrôlée Savoie.