Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU MOULIN
CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1538145
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque LE CELLIER DU MOULIN

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CELLIER DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS domicilié(e) LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque LE CELLIER DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DU MOULIN est expirée depuis le 16 juin 1999.

CAVES JEAN PERRIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE MARIEBEY , CUVEE DES ECAILLERS , VIEUX VIGNERON , LE CAVEAU SAVOYARD , VINS PERR


CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA) - LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée