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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS
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CUVEE DES ECAILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ECAILLERS
CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
96657437
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque CUVEE DES ECAILLERS

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CUVEE DES ECAILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS domicilié(e) LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque CUVEE DES ECAILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES ECAILLERS est expirée depuis le 20 décembre 2006.

CAVES JEAN PERRIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU MOULIN , CELLIER DE MARIEBEY , VIEUX VIGNERON , LE CAVEAU SAVOYARD , VINS PERR


CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA) - LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN - France - SIREN 747020352


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée