Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE MARIEBEY
CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
97702791
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque CELLIER DE MARIEBEY

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CELLIER DE MARIEBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS domicilié(e) 73800 LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du tribunal de Commerce - France.

La marque CELLIER DE MARIEBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE MARIEBEY est expirée depuis le 29 octobre 2007.

CAVES JEAN PERRIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU MOULIN , CUVEE DES ECAILLERS , VIEUX VIGNERON , LE CAVEAU SAVOYARD , VINS PERR


CAVES JEAN PERRIER ET FILS (SA) - 73800 LES MARCHES - France - SIREN 747020352


Monsieur Frédéric MEY Greffe du tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vin de Savoie, d'appellation d'origine contrôlée; roussette de Savoie d'appellation d'origine contrôlée