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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES JAMET
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Le Sang du Peuple
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Sang du Peuple
CAVES JAMET, SARL

Numéro de dépôt :
3399004
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
Le Sang du Peuple de CAVES JAMET

Présentation de la marque Le Sang du Peuple

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sang du Peuple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES JAMET domicilié(e) 52 FG ST GEORGES - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 350 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L CAVES JAMET “ Le Sang du Peuple ” domicilié(e) 52, Faubourg St Georges - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque Le Sang du Peuple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Sang du Peuple arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.


CAVES JAMET, SARL - 52 FG ST GEORGES - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 304350978


S.A.R.L CAVES JAMET “ Le Sang du Peuple ” - 52, Faubourg St Georges - 84350 - COURTHEZON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598983 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28

Vins.