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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES ESTEVE
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CAVESTEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVESTEVE
CAVES ESTEVE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3426873
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
CAVESTEVE de CAVES ESTEVE

Présentation de la marque CAVESTEVE

Déposée le 3 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVESTEVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES ESTEVE domicilié(e) 17, rue de l'arsenal,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 552 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVESTEVE est expirée depuis le 3 mai 2016.

CAVES ESTEVE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ESTEVE


CAVES ESTEVE société par actions simplifiée - 17, rue de l'arsenal,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 489552836


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services de bars, cafés-restaurants, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack), restauration (repas), services de traiteurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.