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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE
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TouRanBulles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TouRanBulles
CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3959635
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
TouRanBulles de CAVES DU VAL DE FRANCE

Présentation de la marque TouRanBulles

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TouRanBulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE domicilié(e) 73 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TouRanBulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TouRanBulles est expirée depuis le 8 novembre 2022.

CAVES DU VAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ToursEnBulles , LES LONGS REAGES , CAVES DU VAL DE FRANCE , LES QUINZE ARPENTS


CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée - 73 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 404225484


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602262 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.