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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE
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LES QUINZE ARPENTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES QUINZE ARPENTS
CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3582751
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028
LES QUINZE ARPENTS de CAVES DU VAL DE FRANCE

Présentation de la marque LES QUINZE ARPENTS

Déposée le 16 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUINZE ARPENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE domicilié(e) 73 RUE DU PETIT CÔTEAU - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TOUILLIER CLEMENCE domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LES QUINZE ARPENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUINZE ARPENTS arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

CAVES DU VAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ToursEnBulles , TouRanBulles , LES LONGS REAGES , CAVES DU VAL DE FRANCE


CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée - 73 RUE DU PETIT CÔTEAU - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 404225484


Mme TOUILLIER CLEMENCE - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675983 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.), eaux-de-vie d'appellation d'origine.